Tribunal Judiciaire d'Évry ● Mercredi 28 avril 2004 à 14h
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91 Corbeil-Essonnes
Un logement dépendant d'un immeuble cadastré section AS n°38 pour une contenance de 5a 85ca, formant le lot n°3 du [...]
Lundi 22 mars
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91 Saint-Pierre-du-Perray
Une maison d'habitation cadastrée section AA n°334 pour 2a 58ca, formant le lot n°33 de l'état de division, [...]
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45 Saint-Hilaire-Saint-Mesmin
Une maison à usage d'habitation cadastrée section ZK n°125 pour 6a 22ca et section ZK n°59 pour 9a 70ca, comprenant [...]
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33 Coutras
Un immeuble cadastré section BH n°324 pour 4a 11ca, comprenant : un bâtiment servant autrefois de grange, deux [...]
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75 Paris 18ème
Une pièce mansardée dépendant d'un immeuble sans ascenseur cadastré section 1802 BJ n°86 pour une contenance de 5a [...]